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Travail et relations sociales

Dialogue social - 9 janvier 2017

Election syndicale TPE

Mesure d’audience syndicale dans les TPE

Informations pratiques - 2 septembre 2016

Liste des défenseurs syndicaux

La liste des défenseurs syndicaux est mise en ligne sur le site de la DIECCTE.

Dialogue social - 9 juin 2016

Elections professionnelles TPE 2016

Dans les entreprises de moins de 11 salariés, où ne sont élus ni délégués du personnel, ni comité d’entreprise, ainsi que pour les employés à domicile, la représentation syndicale repose sur la mesure de la représentativité des organisations syndicales au niveau des branches professionnelles et au niveau national et interprofessionnel. Ce sont les représentants des organisations élues qui négocient ensuite les conventions et les accords collectifs de travail.

Santé sécurité au travail - 19 janvier 2016

Guide amiante à l’attention des donneurs d’ordre

Guide amiante à l’attention des donneurs d’ordre

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